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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX
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TORPILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TORPILLE
ETS DEVAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3075605
Date de dépôt :
09/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2031

Présentation de la marque TORPILLE

Déposée le 9 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TORPILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX domicilié(e) Zone Industrielle de la Ponchonnière, 69210 SAVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 506 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque TORPILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TORPILLE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2031.

ETS DEVAUX a également déposé les autres marques suivantes : TOMAHAWK , ALL TIME , ACTI'GRIF , GRAINE DE JARDINIER , TARABATE , GREEN FLAM , JAD , JAD , JAD JARDIN


ETS DEVAUX, Société Anonyme - Zone Industrielle de la Ponchonnière, 69210 SAVIGNY - France - SIREN 963506548


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Renouvellement sans limitation le 26 août 2010 n°2449275 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-26

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2020 n°2765608 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-26

Outils de jardin à main entraînés manuellement, outils forestiers à main entraînés manuellement ; outils à main entraînés manuellement à savoir éclateurs à bois.